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Le site https://ocazpelle.fr/ est édité par : BTP VENTE ®️
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Capital social : 100 000 €
Siège social : 5 Rue de Dion Bouton 26200 Montélimar France
Immatriculation :
R.C.S ROMANS : 102 086 634
SIREN : 102086634
SIRET (siège) : 10208663400015
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Téléphone : +33 451459231
Adresse e-mail :
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal de la société BTP VENTE ®️.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par un prestataire technique dont les coordonnées sont disponibles sur demande auprès de l’éditeur du site.
4. Activité du site
Le site https://ocazpelle.fr/ a pour objet la présentation et la vente en ligne de matériels, notamment :
mini-pelles,
machines de chantier,
accessoires et équipements associés.
Les informations, descriptions et photographies présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, images, logos, graphismes, documents et éléments visuels, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de BTP VENTE ®️ est strictement interdite.
6. Responsabilité
BTP VENTE ®️ s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
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Les informations collectées via le site sont destinées exclusivement à :
la gestion des commandes,
la relation client,
la facturation et la livraison.
Conformément à la réglementation applicable, chaque utilisateur dispose d’un droit :
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de rectification,
de suppression,
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9. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Montélimar (France) seront seuls compétents.